Droit d’auteur

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Le juridique au service de la musique


Auteur : Pierre-Marie Bouvery avec la collaboration de Sandrine Nédellec
Mots-clés : Spectacle - Droit d’auteur - Juridique - Edition musicale

39.00 € TTC

Unique et indispensable, cette 5e édition des Contrats de la musique a été entièrement mise à jour.


2e édition


Auteur : Jean Vincent
Mots-clés : Droit d’auteur

Cet aide-mémoire est l’outil de travail des artistes et des professionnels (éditeurs et producteurs phonographiques, salles de spectacles, festivals, producteurs de spectacles, tourneurs et agents d’artistes…), des étudiants et des praticiens des droits d’auteur et des droits voisins.


Auteur : Collectif
Mots-clés : Droit d’auteur - Disque - Autoproduction

9.90 € TTC

La Société pour l’administration du droit de reproduction mécanique : 80 ans au service des créateurs et éditeurs de musique.


Guide pratique du droit d’auteur et de la gestion des œuvres


Auteur : Jean-François Bert
Mots-clés : Musique enregistrée - Droit d’auteur - Edition musicale

33.25 € TTC
35.00 € (-5%)

La réalité de l’édition musicale est, pour une large part, peu connue du grand public. Cet ouvrage a pour ambition de lever le voile sur ses acteurs, leurs relations, et les contraintes juridiques qui pèsent sur eux. Il s’attache à définir ce qu’est une œuvre, un auteur, un éditeur, à décrire quels sont les droits et obligations de (...)


3ème édition


Auteur : Michel Vivant, Jean-Michel Bruguière
Mots-clés : Droit d’auteur - Juridique

L’ouvrage a pour objet l’étude du droit d’auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui.


Auteur : Commission permanent
Mots-clés : Droit d’auteur

Les contrôles effectués en 2015 par la Commission permanente de contrôle ont porté sur les deux sujets.


4e édition


Auteur : Christophe Caron
Mots-clés : Droit d’auteur - Juridique

Cette quatrième édition, fortement enrichie par rapport à la précédente, intègre notamment la réforme du contrat d’édition, ainsi que la loi sur les oeuvres orphelines et la durée des droits voisins, mais aussi toute l’actualité de la discipline jusqu’au 30 août 2015.


Essentiel à retenir


Auteur : P. Breesé, Y. de Kermadec
Mots-clés : Droit d’auteur

12.20 € TTC

Cet ouvrage montre que la propriété intellectuelle est un outil de création, d’innovation, de diffusion de l’information et qu’elle est au coeur de l’économie, de la recherche et des débats de société.


4 histoires du droit d’auteur


Auteur : MEDIONI FRANCK, DE MUIZON MATHIEU
Mots-clés : Droit d’auteur

10.00 € TTC

Qu’est ce que le droit d’auteur ? Comment est-il né ? A quoi sert-il ? Comment a-t-il évolué ? Est-il menacé aujourd’hui ? Quelles institutions le protègent ?


Pour une explication des contrats à droits multiples


Auteur : Pierre-Marie Bouvery
Mots-clés : Spectacle - Droit d’auteur - Juridique

11.4 € TTC
12.00 € (-5%)

Les contrats à 360° (ou contrats à droits multiples) sont un type de contractualisation apparu sous ce nom il y a quelques années et concernant les différentes sources de revenus de l’artiste. Mais que revêt la réalité de ces contrats à 360 ° ? Quelles clauses y (re)trouve-t-on ? Quelles en sont les modalités (...)

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