Textes de référence

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Auteur : Commission permanent
Mots-clés : Droit d’auteur

- Article indisponible-

Les contrôles effectués en 2015 par la Commission permanente de contrôle ont porté sur les deux sujets.


Auteur : Département des Etudes de la Prospective et des Statistiques (DEPS)
Mots-clés : Politique culturelle - Economie

12.00 € TTC

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Statistiques de la culture

La France est riche d’une offre culturelle multiple et variée. Chiffres clés de la culture 2016 en propose une approche objective et détaillée. Un ouvrage essentiel sur l’économie de la culture.


Auteur : Pierre Sirinelli, Sylviane Durrande, Antoine Latreille, Nathalie Maximin
Mots-clés : Juridique

- Article indisponible-

16e édition, commenté

Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz présente la codification officielle autour des deux parties qui composent la matière : la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. Il est enrichi des textes nationaux, européens et internationaux classés par rubriques thématiques (droits d’auteurs, droits voisins, brevets, conseils en propriété industrielles, dessins et modèles, (...)


Auteur : Collectif
Mots-clés : Spectacle - Sécurité

59.00 € TTC

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relatif aux E.R.P - 28e édition

La référence en matière de réglementation E.R.P. utilisée par les préventionnistes, constructeurs, architectes, propriétaires de sites, chargés de sécurité, sapeurs-pompiers, organismes de contrôles.


Auteur : OSEO
Mots-clés : International

19.00 € TTC

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N°19

La France concentre l’essentiel de sa force exportatrice autour de ses grandes entreprises et des entreprises de taille intermédiaire : les 1000 premiers exportateurs contribuent ainsi à 70 % du chiffre d’affaires exporté.


Auteur : Commission permanente de contrôle des SPRD
Mots-clés : Spectacle - Artiste - Droit d’auteur - Disque

- Article indisponible-

La loi du 1er août 2000 relative à la communication dispose que la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits (droits des auteurs, artistes-interprètes et producteurs) adresse annuellement un rapport au Parlement, au Gouvernement et aux assemblées des sociétés.


Auteur : M-C Bordeaux, A-C Nentwig
Mots-clés : Politique culturelle - Enseignement

22.4 € TTC
28.00 € (-20%)

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le Contrat départemental de développement culturel de l’Oise

Une étude pilotée par l’Observatoire des politiques culturelles et réalisée par Marie-Christine Bordeaux, chercheur au GRESEC/Université de Grenoble, avec la collaboration de Anne-Cécile Nentwig, docteur en sociologie, et avec les contributions de Cécile Martin, directrice des études, et Samuel Périgois, chargé de recherche à l’Observatoire des politiques (...)


Auteur : Christiane Féral-Schuhl
Mots-clés : Juridique - Numérique

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Le droit à l’épreuve de l’Internet

Les hautes juridictions françaises et européennes continue à construire la jurisprudence en droit des technologies de l’information et de la communication. Dans l’ensemble des disciplines juridiques des solutions adaptées sont recherchées aux questions posées.


Auteur : Anne-Marie Autissier, Marie Deniau
Mots-clés : Politique culturelle

- Article indisponible-

L’Étude prospective sur la mise en place de pôles européens de production artistique réalisée en 2012 à la demande de la Direction générale de la création artistique du Ministère de la Culture et de la Communication vise à alimenter la réflexion sur le soutien à des groupements d’acteurs artistiques et culturels engagés dans des dynamiques (...)


Auteur : Collectif
Mots-clés : Economie - Edition musicale

- Article indisponible-

Droits des auteurs, artistes-interprètes et producteurs

La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits adresse annuellement un rapport au Parlement, au Gouvernement et aux assemblées des sociétés. Voici le 10ème rapport annuel pour l’année 2012.

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Petits prix


Auteur : Byron Coley

11.2 € TTC
14.00 € (-20%)

Auteur : Photographies de BZE, texte de Tomski

23.2 € TTC
29.00 € (-20%)

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