Centre d'information et de ressources pour les musiques actuelles

La structuration des activités et de l’emploi dans le secteur artistique

Publié le vendredi 17 octobre 2008

2008

Les centres de ressources du spectacle vivant (CND, CNT, HorsLesMurs, Irma) et le Cipac (pour le secteur des arts plastiques) ont organisé le 1er décembre 2008 leur 11ème journée sur le thème de la structuration dans leurs secteurs d’activités respectifs. Enjeu : répondre à la question Comment porter un projet artistique aujourd’hui ?

La structuration des activités et de l’emploi dans le secteur artistique

Etat des lieux et perspectives

Journée d’information juridique

Quel que soit le projet à développer dans nos domaines artistiques, le préalable indispensable repose sur un certain nombre de données liées au contexte économique, aux formes d’emploi (salarié, indépendant), au choix de structure (association, société, coopérative) et de financements, sans négliger les opportunités telles que la mutualisation.

En proposant un éclairage technique et juridique des pratiques professionnelles existantes et émergentes, cette journée a tenté de répondre à la question :
Comment porter un projet artistique aujourd’hui ?

Sommaire

Atelier 1 Porteur de projets : le choix d’un statut approprié à son mode d’activités

La création d’une structure juridique est-elle la seule solution ?
Le statut social du porteur de projets : travailleur salarié, non salarié, indépendant ?
Le cas de l’artiste auteur.

Modération : Jean-Louis Patheiron, directeur adjoint de Premier’Acte

Intervenants : Jean-Louis Benoit, »¨ responsable communication partenariats RSI Ile-de-France Centre »¨- Fred Cardon, directeur de Scènes de cirque - Philippe Marchado, directeur administratif et financier des Ateliers de Rennes - Gaà« lle Mérignac et Laurent Courtecuisse, avocats au cabinet NMCG.

atelier 2 Choisir la structure juridique adaptée à son projet (association, SARL, Scop, Scic)

Les spécificités de fonctionnement de chaque structure.
Statut et cumul de statuts des porteurs de projets au sein de chaque structure.
L’évolution du projet : modification de la structuration.

Modération : Sébastien Justine, responsable du service juridique au Centre national du Théâtre

Intervenants : Anne Borgniet, administratrice de la Compagnie Théâtre de l’Instant - Mélanie Bouteloup, directrice de Bétonsalon - centre d’art et de recherche - Cédric Grouhan, régisseur de tournées de La Ruda et salarié de la SARL Les Associés du réel - Luc Jambois, directeur de l’Ogaca - Lionel Orsi, directeur juridique de la CG Scop - Coralie Traimond, avocate au cabinet Delsol.

atelier 3 : Identifier les opportunités de mutualisation

Quelles mutualisations de moyens, de compétences ?
Les opportunités pour le porteur de projet, pour la structure artistique
Fonctionnement juridique, avantages et limites des principaux modes de mutualisation : Groupements d’employeur, Coopératives d’activité et d’emploi, Groupements d’intérêt économique

Modération : Gentiane Guillot, responsable conseil et formation à HorsLesMurs

Intervenants : Stéphane Bossuet, directeur de la CAE Artenréel - Thierry Chevallereau, délégué régional du Centre de ressources des groupements d’employeurs de Poitou-Charentes - Marie-Ange Favre, présidente de Coopérer pour entreprendre - Catherine Perez, directrice de Createc - Bruno Colin, directeur de Opale / Cnar Culture.