Labels indés : la SPPF témoigne d’un regain d’activité

Publié le mardi 22 janvier 2019

Musique enregistrée

À l’occasion d’un 1er bilan d’activité de l’année 2018, la SPPF enregistre 159 nouvelles adhésions, une hausse de 40% de phonogrammes déposés et une augmentation des demandes d’aide à la production des labels indépendants.

Collecte et répartition

Les montants perçus et répartis par la SPPF sont restés relativement stables en 2018.
Les perceptions ont atteint 35,6M €, soit l’équivalent de l’année précédente, la société de gestion précisant que "sans des régularisations négatives avec la SCPP, elles se seraient élevées à 37,77M €".
Les montants répartis se sont élevés à 24,14M €, soit une légère baisse de 1,60% par rapport à 2017, et les avances financières mises à disposition des associés ont atteint 12,22M €.

Un nombre de productions en hausse

Au-delà des chiffres de perceptions/répartitions des droits, c’est la vitalité nouvelle du secteur indépendant de la production phonographique qu’illustre les données transmises par la SPPF :

• Les aides attribuées aux producteurs indépendants ont augmenté avec un montant engagé de 8,3M € (VS 7,8M € en 2017). Le nombre de producteurs ayant obtenu au moins une subvention a progressé (287 VS 268 en 2017). 292 albums de nouveautés ont été aidés, de même que 384 vidémusiques, 31 tour-supports et 123 aides à la promotion marketing d’album. Au total, 1047 projets différents se sont vus attribuer une aide (VS 956 en 2017), incluant également les aides à la formation d’artistes, l’aide à la diffusion des nouveautés via Muzicenter, ainsi que les les showcases d’artistes et les actions d’intérêt général.

• Le nombre d’adhésions a progressé de 26%, avec 159 nouvelles adhésions. Le répertoire social de la SPPF a également connu une forte activité avec 409 392 phonogrammes déposés l’an dernier (+42,9% VS 2017). Avec 2 000 associés, la SPPF répartit aujourd’hui à elle seule plus de 70% des droits voisins bénéficiant à l’ensemble des producteurs indépendants opérant sur le marché français.

Autres points de bilan : copie privée et rémunération équitable

La SPPF se félicite également de l’adoption en 2018 de nouveaux barèmes applicables aux 4 principales familles de produits éligibles à la Copie Privée (smartphones, disques durs externes, tablettes tactiles PC et multimédias), et que le programme de travail adopté pour 2019 et les années suivantes par la Commission Copie Privée inclut l’assujettissement potentiel des ordinateurs en fonction des études d’usage qui seront effectuées.

Par ailleurs, les perceptions de la SPRE ont progressé de 5,8% en 2018, atteignant 129,5M €, et ce grâce aux lieux sonorisés qui pèsent aujourd’hui 58,43% du total de la collecte de la rémunération équitable.
Sur ses priorités, la SPPF précise que, comme les autres OGC titulaires de droits voisins, elle "reste positionnée sur un objectif de revalorisation à moyen terme des barèmes de la rémunération équitable, qui ne reflètent toujours pas la valeur d’utilisation réelle des enregistrements phonographiques de la part des médias et des exploitants".

Le site de la SPPF